METADONNEES
Détail des métadonnées pour les données : "Carte Communale (CC) de la commune de CAUSSES-ET-VEYRAN"
Nouvelle Recherche
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSSES-ET-VEYRAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2020. |
Emprise | [3.060494,43.4369862,3.1189963,43.4939751] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 16/06/2020 |
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun Courriel : contact@asigeodev.eu |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
ASIGEO DEV
Téléphone : Aucun Courriel : contact@asigeodev.eu |