METADONNEES
Détail des métadonnées pour les données : "Carte Communale (CC) de la commune de SUZETTE"
Nouvelle Recherche
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUZETTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.029878956066657,44.15753715087949,5.082591873721349,44.187926369674905] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Suzette
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.suzette@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Commune de Suzette
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.suzette@orange.fr |