METADONNEES
Détail des métadonnées pour les données : "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAILHES"
Nouvelle Recherche
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAILHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/08/2020. |
Emprise | [2.8544671,42.506185,3.2047136,43.4554714] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 13/08/2020 |
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
URBAN PROJECTS
Téléphone : Aucun Courriel : contact@urbanprojects.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
URBAN PROJECTS
Téléphone : Aucun Courriel : contact@urbanprojects.fr |