19124_PLU_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANSAC"


Informations

Nom du document DU_19124
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANSAC
Maillage 19124 MANSAC
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2025 à 11:27
Publié le 13/11/2025 à 08:57
Mis à jour le 13/11/2025 à 08:57
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 19124_PLU_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3fa38fa2f7818c576678fe89688739a5
Producteur Mairie de Mansac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19124
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.351475,45.129663,1.4144797,45.1867509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19124_procedure_20251016.pdf Procédure
19124_rapport_20251016.pdf Rapport
19124_padd_20251016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19124_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
19124_reglement_graphique_1_20251016.pdf Règlement graphique 1
19124_reglement_graphique_2_20251016.pdf Règlement graphique 2
19124_liste_SUP_20251016.pdf Liste SUP
19124_plan_SUP_1_20251016.pdf Plan SUP 1
19124_plan_SUP_2_20251016.pdf Plan SUP 2
19124_plan_SUP_3_20251016.pdf Plan SUP 3
19124_plan_SUP_4_20251016.pdf Plan SUP 4
19124_plan_SUP_5_20251016.pdf Plan SUP 5
19124_plan_SUP_6_20251016.pdf Plan SUP 6
19124_plan_SUP_7_20251016.pdf Plan SUP 7
19124_orientations_amenagement_20251016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mansac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mansac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mansac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.