87113_PLU_20251121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALAIS-SUR-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_87113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALAIS-SUR-VIENNE
Maillage 87113 LE PALAIS-SUR-VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2025 à 11:27
Publié le 28/11/2025 à 11:46
Mis à jour le 28/11/2025 à 11:46
Statut Publié
Version 20
Nom de l'archive 87113_PLU_20251121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5246d0bbf4b8e9cbe331ee821435224a
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PALAIS-SUR-VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87113
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2980901,45.8501801,1.3596748,45.8906558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87113_20241213_arrete_engagement_MS7_20251121.pdf Arrete engagement
87113_20250624_delib_avis_eval_env_MS7_20251121.pdf Delib avis eval env
87113_20251121_arrete_maj_annexes_MAJ6_20251121.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
87113_20251121_delib_appro_MS7_20251121.pdf Delib appro
87113_procedure_20251121.pdf Procédure
87113_rapport_20251121.pdf Rapport
87113_padd_20251121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87113_prescription_surf_05_20251121.pdf Emplacement réservé
87113_reglement_20251121.pdf Règlement écrit
87113_reglement_graphique_20251121.pdf Règlement graphique
87113_aep_20251121.pdf Aep
87113_archeo_20251121.pdf Archeo
87113_assainissement_20251121.pdf Assainissement
87113_cavites_souterraines_20251121.pdf Cavites souterraines
87113_dechet_20251121.pdf Dechet
87113_dpu_20251121.pdf Dpu
87113_etude_urbaine_20251121.pdf Etude urbaine
87113_info_lin_14_00_20251121.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
87113_lexique_20251121.pdf Lexique
87113_maj_sup_wattlez_20251121.pdf Maj sup wattlez
87113_ppri_20251121.pdf Ppri
87113_pup_1_ehpad_20251121.pdf Pup 1 ehpad
87113_pup_2_ehpad_20251121.pdf Pup 2 ehpad
87113_regime_forestier_20251121.pdf Regime forestier
87113_rnt_20251121.pdf Rnt
87113_site_sol_pollues_20251121.pdf Site sol pollues
87113_sup_carte_20251121.pdf Sup carte
87113_sup_liste_20251121.pdf Sup liste
87113_oap_20251121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

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