200066108_PLUi_20250331_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie A"


Informations

Nom du document DU_200066108_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie A
Maillage 200066108 PLUI DES PORTES DE MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 16:09
Publié le 16/04/2025 à 16:24
Mis à jour le 16/04/2025 à 16:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200066108_PLUi_20250331_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-857fd4f461080660e91e19813fd388ae
Producteur PORTES DE MEUSE SECTEUR HAUTE-SAULX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES PORTES DE MEUSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066108
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1251769,48.4704933,5.4297653,48.6488151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200066108_procedure_20250331_A.pdf Procédure
200066108_rapport_1_20250331_A.pdf Partie 1
200066108_rapport_2_20250331_A.pdf Partie 2
200066108_rapport_3_20250331_A.pdf Partie 3
200066108_rapport_4_20250331_A.pdf Partie 4
200066108_padd_20250331_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200066108_reglement_20250331_A.pdf Règlement écrit
200066108_reglement_graphique_0_20250331_A.pdf Tableau d’assemblage
200066108_reglement_graphique_1_20250331_A.pdf Règlement graphique 1
200066108_reglement_graphique_2_20250331_A.pdf Règlement graphique 2
200066108_liste_annexes_20250331_A.pdf Liste annexes
200066108_listes_sup_20250331_A.pdf Listes sup
200066108_plans_sup_20250331_A.pdf Plans sup
200066108_reseau_assainissement_20250331_A.pdf Reseau assainissement
200066108_reseau_eau_potable_20250331_A.pdf Reseau eau potable
200066108_zonage_archeo_20250331_A.pdf Zonage archeo
200066108_orientations_amenagement_20250331_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PORTES DE MEUSE SECTEUR HAUTE-SAULX
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesdemeuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesdemeuse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.