253514681_SCOT_20251014

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE RENNES"


Informations

Nom du document scot_253514681
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE RENNES
Maillage scot_253514681 SCOT DU PAYS DE RENNES
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2025 à 16:50
Publié le 03/12/2025 à 17:04
Mis à jour le 03/12/2025 à 17:04
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 253514681_SCOT_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9bbcf4a6da5849cb79aa1e29da53a8a6
Producteur Syndicat Mixte du Pays de Rennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE RENNES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253514681
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9616822,47.9341584,-1.2839212,48.379659]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253514681_procedure_20251014.pdf Procédure
253514681_doo_20251014.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253514681_padd_20251014.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253514681_rapport_1_20251014.pdf Partie 1
253514681_rapport_2_20251014.pdf Partie 2
253514681_rapport_3_20251014.pdf Partie 3
253514681_rapport_4_20251014.pdf Partie 4
253514681_rapport_5_20251014.pdf Partie 5
253514681_carte_20251014.pdf Carte
253514681_dac_20251014.pdf Dac
253514681_evaluation_environnementale_20251014.pdf Evaluation environnementale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays de Rennes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysderennes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysderennes.fr

Procédures en cours

Le SCOT DU PAYS DE RENNES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 14 octobre 2025.

      253514681_SCoT_MS1_20251014  
253514681_20251014_delib_approbation_MS1_20251014.pdf