17164_PLU_20251014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTCOUVERTE"


Informations

Nom du document DU_17164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTCOUVERTE
Maillage 17164 FONTCOUVERTE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2025 à 13:17
Publié le 23/10/2025 à 13:58
Mis à jour le 23/10/2025 à 13:58
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 17164_PLU_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a8e36121521b9b0446cfb6e501b87df9
Producteur Agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTCOUVERTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17164
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6258782,45.7503302,-0.5530057,45.7842988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17164_procedure_20251014.pdf Procédure
17164_rapport_20251014.pdf Rapport
17164_padd_20251014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17164_prescription_surf_05_20251014.pdf Emplacement réservé
17164_prescription_surf_15_00_20251014.pdf Règles d’implantation des constructions
17164_reglement_20251014.pdf Règlement écrit
17164_reglement_graphique_20251014.pdf Règlement graphique
17164_info_lin_19_01_1_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17164_info_lin_19_01_2_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17164_info_surf_04_00_20251014.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17164_info_surf_14_00_20251014.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17164_info_surf_16_00_20251014.pdf Site archéologique
17164_info_surf_19_01_20251014.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17164_info_surf_41_00_20251014.pdf Bande de recul le long des axes à grande circulation
17164_liste_SUP_20251014.pdf Liste SUP
17164_liste_annexes_20251014.pdf Liste annexes
17164_plan_SUP_20251014.pdf Plan SUP
17164_orientations_amenagement_1_20251014.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.