METADONNEES


Détail des métadonnées pour les données : "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLASSAN"


Nouvelle Recherche
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLASSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.205786005621829,44.07948367446053,5.317070985331522,44.11953124489884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/11/2011
Date de publication : 21/11/2011
Date de révision : 13/02/2018
Titre Lien Protocole
http://www.ventoux-comtat.com/ WWW:LINK-1.0-http--link
http://www.ventoux-comtat.com/ WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
http://carto.ventoux-comtat.com OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Flassan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.flassan84@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CoVe-Service connaissance et cartographie du territoire
Téléphone : Aucun
Courriel : happs-i@ventoux-comtat.com