GPU-25bd71d4bc98e179a23fb71c0699c058 fre dataset Communauté urbaine de Caen la mer mairie@cormellesleroyal.fr pointOfContact 2022-07-15T07:07:53+02:00 EPSG:2154 Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORMELLES-LE-ROYAL 2020-06-02 revision https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/ Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORMELLES-LE-ROYAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Communauté urbaine de Caen la mer mairie@cormellesleroyal.fr owner Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication otherRestrictions Pas de restriction d’accès public otherRestrictions aucune condition d’accès ne s’applique. vector 5000 fre utf8 planningCadastre -0.3431356633442766 -0.309233381977446 49.144120640751076 49.16699548996747 SHP 1.0 SHP v1.0 OGC:WMS Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme OGC:WFS Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme ATOM Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme OGC Web Map Service INSPIRE View Service Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme OGC Web Feature Service INSPIRE Download Network Service Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme ATOM Syndication Format INSPIRE Download Network Service Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme CNIG PLU v2017 2017-12-08 publication CNIG PLU v2017 true INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1 2014-04-07 publication INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1 true Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques 2010-12-08 publication Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques true Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.