GPU-9820f7e87fdaaa38cea9a85b2607b492 fre dataset Entité contact de la donnée non_renseigne@exemple.fr pointOfContact 2022-07-15T08:50:27+02:00 CRS:84 Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON 2020-12-16 revision https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/246100663_scot Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ALENCON. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf. Autorité compétente responsable de la donnée non_renseigne@exemple.fr owner Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication otherRestrictions Pas de restriction d’accès public otherRestrictions aucune condition d’accès ne s’applique. vector 5000 fre utf8 planningCadastre -0.1732553 0.2195527 48.3644335 48.5564226 1.0 v1.0 OGC Web Map Service INSPIRE View Service Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme OGC Web Feature Service INSPIRE Download Network Service Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme ATOM Syndication Format INSPIRE Download Network Service Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme CNIG SCoT v2013 2013-04-19 publication CNIG SCoT v2013 true INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1 2014-04-07 publication INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1 true Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques 2010-12-08 publication Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques true Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/12/2020.