35015_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALAZE"


Informations

Nom du document DU_35015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALAZE
Maillage 35015 BALAZE
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2026 à 08:48
Publié le 07/07/2026 à 14:23
Mis à jour le 07/07/2026 à 14:23
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 35015_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-06a44959464cfa57fc9c2db7c35b1ce8
Producteur Vitré communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALAZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35015
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2278773,48.1371796,-1.1387652,48.2145351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35015_procedure_20230209.pdf Procédure
35015_procedure_20231019.pdf Procédure
35015_procedure_20260625.pdf Procédure
35015_rapport_1_20260625.pdf Partie 1
35015_rapport_2_20260625.pdf Partie 2
35015_rapport_3_20260625.pdf Partie 3
35015_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35015_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
35015_reglement_graphique_1_20260625.pdf Règlement graphique 1
35015_reglement_graphique_2_20260625.pdf Règlement graphique 2
35015_annexes_1_20260625.pdf Annexes 1
35015_annexes_2_20260625.pdf Annexes 2
35015_annexes_3_20260625.pdf Annexes 3
35015_annexes_EP_20260625.pdf Annexes EP
35015_annexes_EU_20260625.pdf Annexes EU
35015_plan_sup_1_20260625.pdf Plan sup 1
35015_plan_sup_2_20260625.pdf Plan sup 2
35015_orientations_amenagement_20260625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vitré communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : b.meriadec@vitrecommunaute.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Vitré communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : b.meriadec@vitrecommunaute.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35015 BALAZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.