200049880_SCOT_20260707

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE SAONE VINGEANNE"


Informations

Nom du document scot_200049880
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE SAONE VINGEANNE
Maillage scot_200049880 SCOT VAL DE SAONE VINGEANNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 10:40
Publié le 22/07/2026 à 11:07
Mis à jour le 22/07/2026 à 11:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 200049880_SCOT_20260707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-140408db07581a59833dc1025cf3e8cd
Producteur PETR VDSV
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique VAL DE SAONE VINGEANNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200049880
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.1605599,47.1075054,5.5188651,47.631722]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200049880_procedure_20260707.pdf Procédure
200049880_doo_20260707.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200049880_padd_20260707.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200049880_rapport_20260707.pdf Rapport
200049880_Notice_20260707.pdf Notice
200049880_recommandations_aprr_20191029.pdf Recommandations aprr

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR VDSV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vdsv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR VDSV
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vdsv.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.