35234_PLU_20260409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEDILLAC"



Informations

Nom du document DU_35234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEDILLAC
Maillage 35234 QUEDILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2026 à 18:41
Publié le 30/04/2026 à 11:35
Mis à jour le 30/04/2026 à 11:35
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 35234_PLU_20260409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e62183f5398fa0fecc680d46e5407af
Producteur Commune de Quédillac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUEDILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35234
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-2.1909286,48.2152963,-2.0933489,48.2622488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35234_procedure_20260409.pdf Procédure
35234_rapport_1_20200604.pdf Partie 1
35234_rapport_2_20251023.pdf Partie 2
35234_rapport_3_20260409.pdf Partie 3
35234_padd_20260409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35234_prescription_lin_07_04_20260409.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35234_prescription_lin_22_01_20260409.pdf Diversité commerciale à protéger
35234_prescription_lin_24_00_20260409.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35234_prescription_pct_07_01_20260409.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35234_prescription_pct_16_01_20260409.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35234_prescription_surf_02_00_20260409.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35234_prescription_surf_05_00_20260409.pdf Emplacement réservé
35234_prescription_surf_07_00_20260409.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35234_prescription_surf_07_04_20260409.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35234_prescription_surf_15_00_20260409.pdf Règles d’implantation des constructions
35234_prescription_surf_19_00_20260409.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
35234_prescription_surf_22_00_20260409.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35234_reglement_20260409.pdf Règlement écrit
35234_reglement_graphique_1_20260409.pdf Règlement graphique 1
35234_reglement_graphique_2_20260409.pdf Règlement graphique 2
35234_annexes_sanitaires_20260409.pdf Annexes sanitaires
35234_liste_SUP_20260409.pdf Liste SUP
35234_liste_annexes_20260409.pdf Liste annexes
35234_plan_SUP_1_20260409.pdf Plan SUP 1
35234_plan_SUP_2_20260409.pdf Plan SUP 2
35234_plan_reseau_aep_20260409.pdf Plan reseau aep
35234_plan_reseau_ep_20260409.pdf Plan reseau ep
35234_plan_reseau_eu_20260409.pdf Plan reseau eu
35234_orientations_amenagement_1_20260409.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Quédillac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@quedillac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Quédillac
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@quedillac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.