31503_PLU_20260413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTORY"


Informations

Nom du document DU_31503
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTORY
Maillage 31503 SAINT-MARTORY
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2026 à 12:16
Publié le 22/05/2026 à 12:36
Mis à jour le 22/05/2026 à 12:36
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 31503_PLU_20260413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-51060f1f67f11a75cca5b396f9ec91ad
Producteur Commune de Saint-Martory
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTORY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31503
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [0.9177228,43.1246069,0.9638646,43.1638128]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31503_procedure_20260413.pdf Procédure
31503_20260413_rapport_MEC1_20260413.pdf Rapport
31503_padd_20260413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31503_reglement_20260413.pdf Règlement écrit
31503_reglement_graphique_0_20260413.pdf Tableau d’assemblage
31503_reglement_graphique_1_20260413.pdf Règlement graphique 1
31503_carte_aptitude_sols_20260413.pdf Carte aptitude sols
31503_tableau_sup_20260413.pdf Tableau sup
31503_oap_20260413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Martory
Téléphone : 05.61.90.22.24
Courriel : mairie@commune-saintmartory.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Martory
Téléphone : 05.61.90.22.24
Courriel : mairie@commune-saintmartory.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31503 SAINT-MARTORY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.