49218_PLU_20261001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE"



Informations

Nom du document DU_49218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
Maillage 49218 MONTREVAULT-SUR-EVRE
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2026 à 17:06
Publié le 22/10/2026 à 17:29
Mis à jour le 22/10/2026 à 17:29
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 49218_PLU_20261001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°4
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-765a4df92d5b8c47af2045c1be55e1a8
Producteur Mauges Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49218
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1886516,47.1776112,-0.8521246,47.3213099]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49218_procedure_20261001.pdf Procédure
49218_rapport_1_20261001.pdf Partie 1
49218_rapport_2_20261001.pdf Partie 2
49218_rapport_3_20261001.pdf Partie 3
49218_rapport_4_20261001.pdf Partie 4
49218_rapport_5_20261001.pdf Partie 5
49218_padd_20261001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49218_prescription_lin_15_00_20261001.pdf Règles d’implantation des constructions
49218_prescription_surf_02_00_20261001.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49218_prescription_surf_05_00_20261001.pdf Emplacement réservé
49218_prescription_surf_16_01_20261001.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49218_reglement_20261001.pdf Règlement écrit
49218_reglement_graphique_20261001.pdf Règlement graphique
49218_dechets_20261001.pdf Dechets
49218_info_surf_03_00_20261001.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
49218_info_surf_04_00_20261001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49218_info_surf_16_00_20261001.pdf Site archéologique
49218_info_surf_38_00_20261001.pdf Secteurs d'information sur les sols
49218_info_surf_99_00_20261001.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49218_liste_SUP_20261001.pdf Liste SUP
49218_notice_eu_20261001.pdf Notice eu
49218_plan_SUP_20261001.pdf Plan SUP
49218_regime_forestier_20261001.pdf Regime forestier
49218_reseau_aep_20261001.pdf Reseau aep
49218_reseau_eu_20261001.pdf Reseau eu
49218_termites_20261001.pdf Termites
49218_orientations_amenagement_20261001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mauges Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : t-frappier@maugescommunaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mauges Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : t-frappier@maugescommunaute.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49218 MONTREVAULT-SUR-EVRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.