17269_PLU_20220727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNOLLES"


Informations

Nom du document DU_17269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNOLLES
Maillage 17269 ORIGNOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2026 à 15:18
Publié le 22/05/2026 à 16:45
Mis à jour le 22/05/2026 à 16:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17269_PLU_20220727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8da9f329971092b5ea4fdbed861ff7cf
Producteur Mairie - Orignolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ORIGNOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2620356,45.1965045,-0.20993,45.2458995]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/11/2022
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17269_procedure_20220727.pdf Procédure
17269_rapport_20220727.pdf Rapport
17269_padd_20220727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17269_prescription_pct_07_00_20220727.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17269_prescription_surf_05_00_20220727.pdf Emplacement réservé
17269_reglement_20220727.pdf Règlement écrit
17269_reglement_graphique_20220727.pdf Règlement graphique
17269_info_surf_04_00_20220727.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17269_liste_annexes_20220727.pdf Liste annexes
17269_liste_sup_20220727.pdf Liste sup
17269_plan_sup_20220727.pdf Plan sup
17269_orientations_amenagement_18_00_20220727.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Orignolles
Téléphone : 05 46 04 43 03
Courriel : mairie@orignolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Orignolles
Téléphone : 05 46 04 43 03
Courriel : mairie@orignolles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17269 ORIGNOLLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.