26302_PLU_20261013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS"


Informations

Nom du document DU_26302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS
Maillage 26302 SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2026 à 15:14
Publié le 26/10/2026 à 16:06
Mis à jour le 26/10/2026 à 16:06
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 26302_PLU_20261013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ad4347752cb4744a2845ed34a8be9791
Producteur Communauté de communes Royans Vercors
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26302
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3194174,45.022723,5.3686374,45.0625456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26302_procedure_20181217.pdf Procédure
26302_procedure_20230704.pdf Procédure
26302_procedure_20261013.pdf Procédure
26302_rapport_20121126.pdf Rapport
26302_rapport_20181217.pdf Rapport
26302_rapport_20230704.pdf Rapport
26302_rapport_20261013.pdf Rapport
26302_padd_20121126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26302_reglement_20261013.pdf Règlement écrit
26302_reglement_graphique_20261013.pdf Règlement graphique
26302_annexe_assainissement_20181217.pdf Annexe assainissement
26302_orientations_amenagement_1_20230704.pdf OAP 1
26302_orientations_amenagement_2_20230704.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Royans Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-royans-vercors.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Royans Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-royans-vercors.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.