53077_PLU_20240319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSSE-LE-VIVIEN"


Informations

Nom du document DU_53077
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COSSE-LE-VIVIEN
Maillage 53077 COSSE-LE-VIVIEN
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2026 à 11:49
Publié le 12/06/2026 à 13:38
Mis à jour le 12/06/2026 à 13:38
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 53077_PLU_20240319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b3fe41231c0291352bac22148bb081b0
Producteur Communauté de communes du Pays de Craon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSSE-LE-VIVIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53077
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9843594,47.9086877,-0.8723592,47.9816831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2024
Localisateurs de ressources
Site de la CCPCG https://www.chateaugontier.fr/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
53077_procedure_20240319.pdf Procédure
53077_rapport_20240319.pdf Rapport
53077_padd_20240319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53077_prescription_surf_05_01_20240319.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
53077_reglement_20240319.pdf Règlement écrit
53077_reglement_graphique_1_20240319.pdf Règlement graphique 1
53077_reglement_graphique_2_20240319.pdf Règlement graphique 2
53077_decision_mrae_99_00_1_20240319.pdf Decision mrae 99 00 1
53077_info_lin_19_01_20240319.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
53077_info_surf_04_20240319.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
53077_liste_sup_20240319.pdf Liste sup
53077_nuisances_sonores_20251218.pdf Nuisances sonores
53077_plan_sup_20240319.pdf Plan sup
53077_orientations_amenagement_1_20240319.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.