42237_PLU_20260630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-BONNEFONDS"


Informations

Nom du document DU_42237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-BONNEFONDS
Maillage 42237 SAINT-JEAN-BONNEFONDS
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2026 à 07:40
Publié le 16/07/2026 à 00:12
Mis à jour le 16/07/2026 à 00:12
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 14
Nom de l'archive 42237_PLU_20260630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c0cb07d2a81d1c7ff2367961178922c0
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-BONNEFONDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42237
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4198275,45.4385243,4.4741525,45.4776162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42237_procedure_20260630.pdf Procédure
42237_rapport_1_20260630.pdf Partie 1
42237_rapport_2_20260630.pdf Partie 2
42237_padd_20260630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42237_prescription_surf_05_07_20260630.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
42237_reglement_20260630.pdf Règlement écrit
42237_reglement_graphique_20260630.pdf Règlement graphique
42237_PPRM_20260630.pdf PPRM
42237_RLPi_20260630.pdf RLPi
42237_annexes_sannitaires_20260630.pdf Annexes sannitaires
42237_dpu_20260630.pdf Dpu
42237_info_lin_19_aep_20260630.pdf Info lin 19 aep
42237_info_lin_19_ep_20260630.pdf Info lin 19 ep
42237_info_lin_19_eu_20260630.pdf Info lin 19 eu
42237_iso_acoustique_202606305.pdf Iso acoustique
42237_liste_sup_20260630.pdf Liste sup
42237_plan_sup_20260630.pdf Plan sup
42237_taxe_amenagement_20260630.pdf Taxe amenagement
42237_orientations_amenagement_20260630.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.