71419_PLU_20260623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_71419
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Maillage 71419 SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2026 à 09:00
Publié le 16/07/2026 à 09:44
Mis à jour le 16/07/2026 à 09:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 27
Nom de l'archive 71419_PLU_20260623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c1929ea19f87d64087520b332f6fb0f9
Producteur COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71419
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir d'Orthophoto et cadastre.
Emprise [5.1955677,46.707199,5.2868413,46.7694456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
71419_procedure_20260623.pdf Procédure
71419_20150716_rapport_MS1_20250118.pdf Rapport
71419_20160719_rapport_MS2_20250118.pdf Rapport
71419_padd_20250118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71419_prescription_surf_07_00_20250118.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
71419_reglement_20250118.pdf Règlement écrit
71419_reglement_graphique_1_20250118.pdf Règlement graphique 1
71419_reglement_graphique_2_20250118.pdf Règlement graphique 2
71419_reglement_graphique_3_20250118.pdf Règlement graphique 3
71419_reglement_graphique_4_20250118.pdf Règlement graphique 4
71419_20250118_bordereau.pdf 20250118
71419_20260623_arrete_maj_annexes_.pdf 20260623 arrete maj annexes
71419_info_surf_37_00_20250118.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
71419_info_surf_42_01_20260623.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
71419_info_surf_99_00_1_20250118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
71419_info_surf_99_00_2_20250118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
71419_liste_annexes_20260623.pdf Liste annexes
71419_OAP_18_00_20250118.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintgermaindubois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DU-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintgermaindubois.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 71419 SAINT-GERMAIN-DU-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-GERMAIN-DU-BOIS a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 23 juin 2026.

      71419_PLU_MAJ1_00000000  
71419_20260623_arrete_MAJ1_20260623.pdf
71419_20260623_délibération instaurant le permis de démolir1_00000000.pdf