38395_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES"


Informations

Nom du document DU_38395
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Maillage 38395 PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2026 à 12:18
Publié le 21/05/2026 à 12:36
Mis à jour le 21/05/2026 à 12:36
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38395_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ce535674256b1fc0b2a70f7f4d6e17c3
Producteur COMMUNE PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38395
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [5.854594,45.2932711,5.906327,45.3303425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38395_procedure_20260226.pdf Procédure
38395_rapport_20260226.pdf Rapport
38395_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38395_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
38395_annexes_20260226.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@petites-roches.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@petites-roches.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38395 PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 26 février 2026.

      38395_PLU_MS1_20260226  
38395_20260226_delib_approbation_MS1_20260226.pdf

La commune de PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 26 février 2026.

      38395_PLU_MS1_20260226  
38395_20260226_delib_approbation_MS1_20260226.pdf