14277_PLU_20240626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-MARMION"


Informations

Nom du document DU_14277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-MARMION
Maillage 14277 FONTENAY-LE-MARMION
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2024 à 09:51
Publié le 17/09/2024 à 11:19
Mis à jour le 26/03/2026 à 17:47
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 14277_PLU_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dd5a029811c18e99f0ee506ded6e864a
Producteur Mairie de Fontenay-le-Marmion
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-LE-MARMION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14277
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.3796068,49.0718276,-0.3083722,49.1038899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14277 FONTENAY-LE-MARMION depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de FONTENAY-LE-MARMION a démarré une procédure de modification n°2 le 30 juillet 2024.

      14277_PLU_M2_00000000  
14277_20240730_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
14277_20240730_Réglement graphique2_00000000.pdf
14277_20240730_réglement2_00000000.pdf
14277_20240730_Servitudes2_00000000.pdf
14277_20240730_OAP2_00000000.pdf
14277_20240730_Rapport de présentation2_00000000.pdf
14277_20240730_Portée a connaissance des risque résiduels miniers2_00000000.pdf
14277_20240730_plan PPRM2_00000000.pdf