72340_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNE-SOUS-BALLON"



Informations

Nom du document DU_72340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOULIGNE-SOUS-BALLON
Maillage 72340 SOULIGNE-SOUS-BALLON
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 15:14
Publié le 26/03/2026 à 16:50
Mis à jour le 26/03/2026 à 16:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 72340_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fb27517b338b6aabcd423cb60a105f97
Producteur Communauté de communes Maine Coeur de Sarthe
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOULIGNE-SOUS-BALLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72340
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1968971,48.1107426,0.2706437,48.1563748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
72340_20260126_delib_approbation_R_20260126.pdf Délibération d’approbation
72340_procedure_20260126.pdf Procédure
72340_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
72340_rapport_2_20260126.pdf Partie 2
72340_rapport_3_20260126.pdf Partie 3
72340_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72340_prescription_lin_07_02_1_20260126.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
72340_prescription_lin_07_02_2_20260126.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
72340_prescription_lin_24_04_20260126.pdf Voies de circulation à conserver
72340_prescription_lin_99_00_20260126.pdf Autre
72340_prescription_pct_07_01_1_20260126.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
72340_prescription_pct_07_01_2_20260126.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
72340_prescription_pct_07_02_20260126.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72340_prescription_surf_02_02_1_20260126.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
72340_prescription_surf_02_02_2_20260126.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
72340_prescription_surf_05_01_20260126.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72340_prescription_surf_05_02_20260126.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
72340_prescription_surf_07_01_20260126.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72340_prescription_surf_07_04_20260126.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72340_prescription_surf_16_01_20260126.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72340_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
72340_reglement_graphique_20260126.pdf Règlement graphique
72340_annexes_sanitaires_20260126.pdf Annexes sanitaires
72340_fiches_sup_20260126.pdf Fiches sup
72340_info_surf_04_00_20260126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
72340_info_surf_16_00_20260126.pdf Site archéologique
72340_info_surf_19_01_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72340_info_surf_32_00_20260126.pdf Secteur de taxe d'aménagement
72340_info_surf_99_00_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
72340_infos_sup_20260126.pdf Infos sup
72340_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
72340_plan_reseau_aep_20260126.pdf Plan reseau aep
72340_plan_reseau_eu_20260126.pdf Plan reseau eu
72340_plan_sup_20260126.pdf Plan sup
72340_oap_18_00_20260126.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Maine Coeur de Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mainecoeurdesarthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Maine Coeur de Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mainecoeurdesarthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.