14266_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FEUGUEROLLES-BULLY"



Informations

Nom du document DU_14266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FEUGUEROLLES-BULLY
Maillage 14266 FEUGUEROLLES-BULLY
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 11:58
Publié le 01/04/2026 à 10:42
Mis à jour le 01/04/2026 à 10:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14266_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fd079e3647a0ce8a2988d9071adaaf02
Producteur Commune de FEUGUEROLLES-BULLY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FEUGUEROLLES-BULLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14266
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4349435,49.0969683,-0.3840314,49.1281448]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
14266_procedure_20260305.pdf Procédure
14266_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
14266_rapport_20180208.pdf Rapport
14266_padd_20180208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14266_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
14266_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
14266_Servitudes_radioelectriques_PT2_20180208.pdf Servitudes radioelectriques PT2
14266_annexes_sanitaires_servitudes_20260305.pdf Annexes sanitaires servitudes
14266_assainissement_plan_20180208.pdf Assainissement plan
14266_plan_AEP_20180208.pdf Plan AEP
14266_plan_SUP_20180208.pdf Plan SUP
14266_plan_SUP_20260305.pdf Plan SUP
14266_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FEUGUEROLLES-BULLY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@feuguerolles-bully.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de FEUGUEROLLES-BULLY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@feuguerolles-bully.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14266 FEUGUEROLLES-BULLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.