METADONNEES


Détail des métadonnées pour les données : "Plan local d'urbanisme de Sainte-Marie"


Nouvelle Recherche
Résumé Plan Local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • PLU,
  • URBANISME,
  • PLANIFICATION,
  • SAINTE-MARIE,
  • MARTINIQUE,
  • ZONAGE
Généalogie Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02 Octobre 2014. Ce lot de données restructuré en 2017 au sein de l'ADUAM, a été initialement numérisé à partir de la base de données Plan Cadastral Informatisé de 2013
Emprise
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
type : MD_Constraints
useLimitations : Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2022
Date de publication : 04/10/2016
Date de révision : 01/07/2022
Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Marie
Téléphone : Aucun
Courriel : {{electronicMailAddress}}
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence d'Urbanisme et d'Aménagement de la Martinique
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@aduam.com