METADONNEES


Détail des métadonnées pour les données : "Plan Local d'Urbanisme de la commune de RIVIERE-SALEE"


Nouvelle Recherche
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVIERE-SALEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • Document d'urbanisme
  • -
  • planification,
  • PLU,
  • Plan local d'urbanisme,
  • données ouvertes
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
useLimitations : Aucune condition ne s'applique, Licence Ouverte 2.0
accessConstraints : otherRestrictions
useConstraints : license
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2022
Date de publication : 01/07/2022
Date de révision : 28/06/2018
TitreLienProtocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rivière-Salée
Téléphone : Aucun
Courriel : francine@mairie-riviere-salee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Rivière-Salée
Téléphone : Aucun
Courriel : francine@mairie-riviere-salee.fr