METADONNEES


Détail des métadonnées pour les données : "Plan Local d'Urbanisme de la commune de LES TROIS-ILETS"


Nouvelle Recherche
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-ILETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
  • usage des sols
  • -
  • Document d'urbanisme
  • -
  • planification,
  • PLU,
  • Plan local d'urbanisme,
  • données ouvertes
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_Constraints
useLimitations : useLimitations
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2022
Date de publication : 01/07/2022
Date de révision : 22/09/2016
TitreLienProtocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Trois-Ilets
Téléphone : Aucun
Courriel : 'urbanisme@mairie-trois-ilets.fr'
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie des Trois-Ilets
Téléphone : Aucun
Courriel : 'urbanisme@mairie-trois-ilets.fr'