59042_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACHY"



Informations

Nom du document DU_59042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BACHY
Maillage 59042 BACHY
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 16:30
Publié le 02/04/2026 à 17:11
Mis à jour le 02/04/2026 à 17:11
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 59042_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-0fe7e1311901554a782654f8f9956397
Producteur Commune de Bachy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BACHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59042
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2526053,50.5272638,3.2869238,50.5618372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59042_procedure_20251212.pdf Procédure
59042_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
59042_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
59042_rapport_3_20241216.pdf Partie 3
59042_rapport_4_20241216.pdf Partie 4
59042_rapport_5_20241216.pdf Partie 5
59042_rapport_6_20241216.pdf Partie 6
59042_rapport_7_20241216.pdf Partie 7
59042_rapport_8_20241216.pdf Partie 8
59042_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59042_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
59042_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
59042_avis_memoire_reponse_20241216.pdf Avis memoire reponse
59042_bilan_concertation_20241216.pdf Bilan concertation
59042_carte_fosse_20241216.pdf Carte fosse
59042_enquete_publique_20241216.pdf Enquete publique
59042_examen_conjoint_20241216.pdf Examen conjoint
59042_info_surf_14_00_MJ1_20251212.pdf Info surf 14 00 MJ1
59042_liste_essences_locales_20241216.pdf Liste essences locales
59042_resume_non_technique_20241216.pdf Resume non technique
59042_orientations_amenagement_1_20241216.pdf OAP 1
59042_orientations_amenagement_2_20241216.pdf OAP 2
59042_orientations_amenagement_3_20241216.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bachy
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-bachy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Bachy
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-bachy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.