64054_PLU_20260720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARROS-DE-NAY"


Informations

Nom du document DU_64054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARROS-DE-NAY
Maillage 64054 ARROS-DE-NAY
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2026 à 16:19
Publié le 24/07/2026 à 17:52
Mis à jour le 24/07/2026 à 17:52
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 64054_PLU_20260720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-23b7f84f809e95be414375f74226948e
Producteur Mairie d'Arros de Nay
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARROS-DE-NAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64054
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3237375,43.1528915,-0.2692114,43.2101673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64054_procedure_20260720.pdf Procédure
64054_rapport_20260720.pdf Rapport
64054_padd_20260720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64054_reglement_20260720.pdf Règlement écrit
64054_reglement_graphique_1_20260720.pdf Règlement graphique 1
64054_reglement_graphique_2_20260720.pdf Règlement graphique 2
64054_info_lin_19_01_20260720.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64054_info_lin_19_02_20260720.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
64054_liste_sup_20260720.pdf Liste sup
64054_old_20260720.pdf Old
64054_plan_sup_20260720.pdf Plan sup
64054_ppri_20260720.pdf Ppri
64054_oap_1_20260720.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arros de Nay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arrosdenay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Arros de Nay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arrosdenay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.