21699_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LES-POTS"



Informations

Nom du document DU_21699
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-LES-POTS
Maillage 21699 VILLERS-LES-POTS
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 12:15
Publié le 27/02/2026 à 15:59
Mis à jour le 27/02/2026 à 15:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 21699_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-298e51930c24ceab62006f1aeb0e8b49
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-LES-POTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21699
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [5.3146649,47.1945811,5.3844955,47.2288234]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21699_procedure_20260126.pdf Procédure
21699_rapport_1_20260126.pdf Partie 1
21699_rapport_2_20260126.pdf Partie 2
21699_rapport_3_20260126.pdf Partie 3
21699_rapport_4_20260126.pdf Partie 4
21699_rapport_5_20260126.pdf Partie 5
21699_rapport_6_20260126.pdf Partie 6
21699_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21699_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
21699_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
21699_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
21699_info_surf_04_20260126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21699_info_surf_07_20260126.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
21699_info_surf_08_20260126.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
21699_info_surf_14_20260126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21699_info_surf_17_20260126.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21699_info_surf_19_20260126.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21699_info_surf_21_20260126.pdf Projet de plan de prévention des risques
21699_info_surf_37_20260126.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21699_info_surf_38_20260126.pdf Secteurs d'information sur les sols
21699_info_surf_99_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21699_liste_sup_20260126.pdf Liste sup
21699_oap_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villerslespots.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villers-les-Pots
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villerslespots.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.