25575_PLU_20260610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAIRE"



Informations

Nom du document DU_25575
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAIRE
Maillage 25575 VAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2026 à 09:39
Publié le 12/06/2026 à 10:13
Mis à jour le 12/06/2026 à 10:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 25575_PLU_20260610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3b3e924edf5939d6e996b05814db1979
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25575
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1085977,47.2586155,6.2023585,47.2905016]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25575_procedure_20260610.pdf Procédure
25575_rapport_20260610.pdf Rapport
25575_PADD_20260610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25575_reglement_20260610.pdf Règlement écrit
25575_reglement_graphique_1_20260610.pdf Règlement graphique 1
25575_reglement_graphique_2_20260610.pdf Règlement graphique 2
25575_DPU_20260610.pdf DPU
25575_PPRI_20260610.pdf PPRI
25575_RLPI_20260610.pdf RLPI
25575_SPSE_20260610.pdf SPSE
25575_SUP_AC1_20260610.pdf SUP AC1
25575_SUP_graphique_20260610.pdf SUP graphique
25575_annexes_graphique_20260610.pdf Annexes graphique
25575_classement_sonore_20260610.pdf Classement sonore
25575_dechets_assainissement_AEP_20260610.pdf Dechets assainissement AEP
25575_foret_20260610.pdf Foret
25575_sommaire_20260610.pdf Sommaire
25575_taxe_amenagement_20260610.pdf Taxe amenagement
25575_orientations_amenagement_20260610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.