248500621_PLUi_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES HERBIERS"


Informations

Nom du document DU_248500621
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES HERBIERS
Maillage 248500621 PLUI DU PAYS DES HERBIERS
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2026 à 08:36
Publié le 21/07/2026 à 08:58
Mis à jour le 21/07/2026 à 08:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 248500621_PLUi_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-63c72cd9e200fd8e40ffdf7a4c2340a4
Producteur Communauté de communes du Pays des Herbiers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS DES HERBIERS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248500621
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [-1.1621333,46.7457973,-0.8516156,46.9361355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
248500621_procedure_20260701.pdf Procédure
248500621_20260701_rapport_M1_20260701.pdf Rapport
248500621_padd_20260701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
248500621_reglement_20260701.pdf Règlement écrit
248500621_reglement_graphique_1_20260701.pdf Règlement graphique 1
248500621_reglement_graphique_2_20260701.pdf Règlement graphique 2
248500621_reglement_graphique_3_20260701.pdf Règlement graphique 3
248500621_reglement_graphique_4_20260701.pdf Règlement graphique 4
248500621_reglement_graphique_5_20260701.pdf Règlement graphique 5
248500621_reglement_graphique_6_20260701.pdf Règlement graphique 6
248500621_reglement_graphique_7_20260701.pdf Règlement graphique 7
248500621-ppri_sevre_nantaise_20260701.pdf Sevre nantaise
248500621_atlas_biodiversite_20260701.pdf Atlas biodiversite
248500621_oap_20260701.pdf OAP
248500621_poa_20260701.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays des Herbiers
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cc-paysdesherbiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes du Pays des Herbiers
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cc-paysdesherbiers.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.