38264_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE"


Informations

Nom du document DU_38264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MORTE
Maillage 38264 LA MORTE
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2026 à 16:59
Publié le 02/04/2026 à 15:08
Mis à jour le 02/04/2026 à 15:08
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 38264_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7b02e136e90528b1663f63c7b8dd3664
Producteur Communauté de communes de La Matheysine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MORTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38264
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8220471,45.0002871,5.9111237,45.0534233]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38264_procedure_20260305.pdf Procédure
38264_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
38264_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
38264_rapport_3_20260305.pdf Partie 3
38264_rapport_4_20260305.pdf Partie 4
38264_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38264_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
38264_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
38264_assainissement_20260305.pdf Assainissement
38264_droit_preemption_urbain_20260305.pdf Droit preemption urbain
38264_eau_potable_20260305.pdf Eau potable
38264_risques_naturels_20260305.pdf Risques naturels
38264_sdis_20260305.pdf Sdis
38264_sommaire_annexes_20260305.pdf Sommaire annexes
38264_sup_202560305.pdf Sup
38264_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.