43080_PLU_20260306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON"


Informations

Nom du document DU_43080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON
Maillage 43080 CRAPONNE-SUR-ARZON
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2026 à 11:32
Publié le 11/06/2026 à 23:09
Mis à jour le 11/06/2026 à 23:09
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 43080_PLU_20260306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-814ac899c3291d7d7982c4d992f7a580
Producteur Commune de Craponne sur Arzon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAPONNE-SUR-ARZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43080
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8114598,45.2953424,3.903484,45.3784057]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43080_procedure_20260306.pdf Procédure
43080_rapport_1_20260306.pdf Partie 1
43080_rapport_2_20260306.pdf Partie 2
43080_rapport_3_20260306.pdf Partie 3
43080_padd_20260306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43080_prescription_surf_05_00_20260306.pdf Emplacement réservé
43080_reglement_20260306.pdf Règlement écrit
43080_reglement_graphique_1_20260306.pdf Règlement graphique 1
43080_reglement_graphique_2_20260306.pdf Règlement graphique 2
43080_reglement_graphique_3_20260306.pdf Règlement graphique 3
43080_info_lin_19_01_1_20260306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43080_info_lin_19_01_2_20260306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43080_info_surf_04_00_20260306.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43080_info_surf_08_00_20260306.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
43080_info_surf_17_00_20260306.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
43080_info_surf_19_01_1_20260306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43080_info_surf_19_01_2_20260306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43080_info_surf_32_00_20260306.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43080_info_surf_99_00_1_20260306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
43080_info_surf_99_00_2_20260306.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
43080_liste_annexes_20260306.pdf Liste annexes
43080_liste_sup_20260306.pdf Liste sup
43080_plan_sup_20260306.pdf Plan sup
43080_orientations_amenagement_20260306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Craponne sur Arzon
Téléphone : Aucun
Courriel : craponnesurarzon@craponnesurarzon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Craponne sur Arzon
Téléphone : Aucun
Courriel : craponnesurarzon@craponnesurarzon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.