25265_PLU_20260403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENEUILLE"



Informations

Nom du document DU_25265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENEUILLE
Maillage 25265 GENEUILLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2026 à 11:31
Publié le 03/04/2026 à 12:15
Mis à jour le 03/04/2026 à 12:15
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 25265_PLU_20260403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8587fb09ca4d7e0b67a90e3d09f54f12
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENEUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25265
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9449471,47.3061757,5.9942379,47.3393316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25265_procedure_20260403.pdf Procédure
25265_rapport_1_20260403.pdf Partie 1
25265_rapport_2_20260403.pdf Partie 2
25265_padd_20260403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25265_reglement_20260403.pdf Règlement écrit
25265_reglement_graphique_1_20260403.pdf Règlement graphique 1
25265_reglement_graphique_2_20260403.pdf Règlement graphique 2
25265_reglement_graphique_3_20260403.pdf Règlement graphique 3
25265_DPU_20260403.pdf DPU
25265_RLPI_info_20_20260403.pdf RLPI info 20
25265_ZPPAP_20260403.pdf ZPPAP
25265_annexes_graphiques_20260403.pdf Annexes graphiques
25265_arrete_classement_bruit_ligne_ferrovaire_20260403.pdf Arrete classement bruit ligne ferrovaire
25265_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260403.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25265_avants-monts_20260403.pdf Avants-monts
25265_info_lin_19_aep_20260403.pdf Info lin 19 aep
25265_info_lin_19_eu_20260403.pdf Info lin 19 eu
25265_info_surf_19_20260403.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25265_info_surf_37_20260403.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25265_liste_sup_20260403.pdf Liste sup
25265_plan_sup_20260403.pdf Plan sup
25265_taxe_amenagement_20260403.pdf Taxe amenagement
25265_orientations_amenagement_20260403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25265 GENEUILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.