88313_CC_20251114

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MORIVILLE"


Informations

Nom du document DU_88313
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MORIVILLE
Maillage 88313 MORIVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 15:30
Publié le 20/03/2026 à 11:55
Mis à jour le 20/03/2026 à 11:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88313_CC_20251114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8df0809d05d90a8f6b6ed24db05970b1
Producteur Commune de Moriville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORIVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88313
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [6.3520587,48.3260103,6.4755176,48.3768428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88313_procedure_20251114.pdf Procédure
88313_rapport_1_20251114.pdf Partie 1
88313_rapport_2_20251114.pdf Partie 2
88313_rapport_3_20251114.pdf Partie 3
88313_ENEDIS_20251114.pdf ENEDIS
88313_Electricite_20251114.pdf Electricite
88313_GRTGAZ_20251114.pdf GRTGAZ
88313_Orange_20251114.pdf Orange
88313_RTE_20251114.pdf RTE
88313_liste_SUP_20251114.pdf Liste SUP
88313_liste_annexes_20251114.pdf Liste annexes
88313_plan_SUP_20251114.pdf Plan SUP
88313_reglement_graphique_20251114.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Moriville
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.moriville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Moriville
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.moriville@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88313 MORIVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.