242900835_PLUi_20240212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document DU_242900835
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MORLAIX COMMUNAUTE
Maillage 242900835 PLUI MORLAIX COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2024 à 18:13
Publié le 16/04/2024 à 09:09
Mis à jour le 20/03/2026 à 08:39
Statut Téléchargeable
Version 17
Nom de l'archive 242900835_PLUi_20240212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9bd9e15c4ce7f9df052a35ba2712f735
Producteur Morlaix Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI MORLAIX COMMUNAUTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242900835
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-4.0028191,48.4026847,-3.5392801,48.9064579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
29151 MORLAIX Délibération de prescription de révision n°2 https://data.megalis.bretagne.bzh/OpenData/242900835/Deliberation/2024/623100/304ebab1e87ea1b0de1c4220d7e7568d2888625140e99f670f5ec4ebdd85984d.pdf 16/04/2024 PLUi 242900835_PLUi_20240212
29151 MORLAIX Délibération de prescription de modification n°2 https://data.megalis.bretagne.bzh/OpenData/242900835/Deliberation/2024/623133/c32ae1bfdcadad78449919a193dab20930b8596166009275a03112824b88a579.pdf 16/04/2024 PLUi 242900835_PLUi_20240212

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI MORLAIX COMMUNAUTE a démarré une procédure de modification n°3 le 9 juillet 2025.

      242900835_PLUi_M3_00000000  
242900835_20250709_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf