27152_PLU_20260513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SUR-EPTE"



Informations

Nom du document DU_27152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SUR-EPTE
Maillage 27152 CHATEAU-SUR-EPTE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2026 à 12:54
Publié le 12/06/2026 à 13:20
Mis à jour le 12/06/2026 à 13:20
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 27152_PLU_20260513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9d2efe8bdfe7db9b0fd725f3e930ab04
Producteur Gilson
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-SUR-EPTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27152
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [1.6341939,49.1875315,1.6768912,49.2151221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27152_procedure_20260513.pdf Procédure
27152_rapport_1_20260513.pdf Partie 1
27152_rapport_2_20260513.pdf Partie 2
27152_rapport_3_20260513.pdf Partie 3
27152_rapport_4_20260513.pdf Partie 4
27152_padd_20260513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27152_reglement_20260513.pdf Règlement écrit
27152_reglement_graphique_20260513.pdf Règlement graphique
27152_annexes_sanitaires_20260513.pdf Annexes sanitaires
27152_arrete_infrastructures_transport_terrestres_20260513.pdf Arrete infrastructures transport terrestres
27152_diagnostic_agricole_20260513.pdf Diagnostic agricole
27152_evaluation_environnementale_20260513.pdf Evaluation environnementale
27152_liste_sup_20260513.pdf Liste sup
27152_plan_cavites_souterraines_20260513.pdf Plan cavites souterraines
27152_plan_contraintes_sonores_20260513.pdf Plan contraintes sonores
27152_plan_patrimoine_20260513.pdf Plan patrimoine
27152_plan_sup_20260513.pdf Plan sup
27152_reglement_ppri_20260513.pdf Reglement ppri
27152_resume_non_technique_20260513.pdf Resume non technique
27152_orientations_amenagement_20260513.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : VE2A
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ve2a.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27152 CHATEAU-SUR-EPTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.