59034_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVELIN"



Informations

Nom du document DU_59034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVELIN
Maillage 59034 AVELIN
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 15:35
Publié le 02/04/2026 à 15:53
Mis à jour le 02/04/2026 à 15:53
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 59034_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-a05c29e06991167d5aeb3089fa1e7734
Producteur Communauté de Communes Pevele Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AVELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59034
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [3.0616601,50.5097064,3.107963,50.5696581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59034_20250528_delib_prescription_MS3_20260302.pdf Délibération de prescription
59034_20260302_delib_approbation_MS3_20260302.pdf Délibération d’approbation
59034_procedure_20260302.pdf Procédure
59034_rapport_1_20051007.pdf Partie 1
59034_rapport_2_20100226.pdf Partie 2
59034_rapport_3_20111202.pdf Partie 3
59034_rapport_4_20260302.pdf Partie 4
59034_padd_20051007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59034_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
59034_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
59034_anc_delib_proc_20251212.pdf Anc delib proc
59034_auto_evaluation_MS3_20260302.pdf Auto evaluation MS3
59034_avis_MS_20230302.pdf Avis MS
59034_info_surf_14_00_MAJ1_20251212.pdf Info surf 14 00 MAJ1
59034_liste_annexes_20111202.pdf Liste annexes
59034_liste_sup_20051007.pdf Liste sup
59034_plan_sup_20111202.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pevele Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.