25576_CC_20260610

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VAIRE-LE-PETIT"


Informations

Nom du document DU_25576
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VAIRE-LE-PETIT
Maillage 25576 VAIRE-LE-PETIT
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2026 à 09:10
Publié le 12/06/2026 à 09:28
Mis à jour le 12/06/2026 à 09:28
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 25576_CC_20260610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b00818fb25a3922769d2eebe327b75c3
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAIRE-LE-PETIT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25576
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1343491,47.2841328,6.1628382,47.2949276]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25576_procedure_20260610.pdf Procédure
25576_rapport_20260610.pdf Rapport
25576_RLPI_20260610.pdf RLPI
25576_SPSE_20260610.pdf SPSE
25576_annexes_graphique_20260610.pdf Annexes graphique
25576_classement_sonore_20260610.pdf Classement sonore
25576_extrait_regles_generales_20260610.pdf Extrait regles generales
25576_liste_annexes_20260610.pdf Liste annexes
25576_plan_SUP_20260610.pdf Plan SUP
25576_reglement_graphique_20260610.pdf Règlement graphique
25576_sup_liste_20260610.pdf Sup liste
25576_taxe_amenagement_20260610.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25576 VAIRE-LE-PETIT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.