77145_PLU_MEC1_20241104

Détail des informations pour les données: "Mise en compatibilité (MEC) n°1 concernant le PLU de la commune de CRISENOY"


Informations

Nom du document MEC_1_DU_77145
Titre du document Mise en compatibilité (MEC) n°1 concernant le PLU de la commune de CRISENOY
Maillage 77145 CRISENOY
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2026 à 14:03
Publié le 22/05/2026 à 14:26
Mis à jour le 22/05/2026 à 14:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77145_PLU_MEC1_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Document associé 77145_PLU_20230309
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c4df3afec1f847df16750fe1c27741e0
Producteur Direction Départementale des Terroitoires de Seine et Marne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77145
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Mise en Compatibilité (MEC) portée par l’Etat numérisée conformément au pseudo-standard GPU 2025. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7308541,48.5819257,2.7428229,48.5866664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77145_20241104_arrete_MEC1_20241104.pdf Arrêté - MEC n°1 approuvée le 04/11/2024
77145_20241104_rapport_de_presentation_MEC1_20241104.pdf Rapport de présentation - MEC n°1 approuvée le 04/11/2024

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction Départementale des Terroitoires de Seine et Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@seine-et-marne.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Direction Départementale des Terroitoires de Seine et Marne
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@seine-et-marne.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.