44100_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNIERES"



Informations

Nom du document DU_44100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONNIERES
Maillage 44100 MONNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2026 à 11:42
Publié le 03/04/2026 à 12:22
Mis à jour le 03/04/2026 à 12:22
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 44100_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d906fb024cca82a3062437989383a759
Producteur Mairie de Monnières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44100
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-1.3779143,47.0999438,-1.3219468,47.1404758]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44100_procedure_20260305.pdf Procédure
44100_rapport_20260305.pdf Rapport
44088_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44100_prescription_surf_16_01_20260305.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44100_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
44100_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
44100_info_surf_04_00_20260305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44100_info_surf_99_00_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44100_reseau_aep_20260305.pdf Reseau aep
44100_reseau_ep_20260305.pdf Reseau ep
44100_reseau_eu_20260305.pdf Reseau eu
44100_servitudes_20260305.pdf Servitudes
44100_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monnières
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-monnieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Monnières
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-monnieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.