257302331_SCOT_20260303

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE MAURIENNE"


Informations

Nom du document scot_257302331
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE MAURIENNE
Maillage scot_257302331 SCOT DU PAYS DE MAURIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 17:02
Publié le 02/04/2026 à 17:19
Mis à jour le 02/04/2026 à 17:19
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 257302331_SCOT_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e88baffa4c01580debe7fa0db1d61607
Producteur Syndicat du Pays de Maurienne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE MAURIENNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 257302331
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1257003,45.0516835,7.1855646,45.5975501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
257302331_20260303_delib_approbation_R_20260303.pdf Délibération d’approbation
257302331_procedure_20260303.pdf Procédure
257302331_DAAC_20260303.pdf DAAC
257302331_DOO_20260303.pdf DOO
257302331_PAS_20260303.pdf PAS
257302331_consommation_espace_20260303.pdf Analyse de la consommation d'espace
257302331_diagnostic_20260303.pdf Diagnostic
257302331_evaluation_environnementale_20260303.pdf Evaluation environnementale
257302331_justification_choix_20260303.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat du Pays de Maurienne
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@maurienne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat du Pays de Maurienne
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@maurienne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.