Page territoire de 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE



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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  30028_PLU_20250924 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE 29/09/2026 à 09:00:48

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 20/10/2026 à 08:01:39
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 20/10/2026 à 07:46:52
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 18/10/2026 à 03:31:40
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 25/08/2026 à 10:01:36
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 25/08/2026 à 09:57:45
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 26/03/2026 à 16:35:44
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 11/03/2026 à 16:04:08
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:09:08
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 15/04/2025 à 17:24:32
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/04/2025 à 10:26:00
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 11/12/2024 à 16:57:44
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:35:59
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 05/12/2023 à 15:23:57
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 05/12/2023 à 11:48:50
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 11:45:59
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 07/02/2022 à 17:49:16
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 06/08/2021 à 14:02:24
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GARD RHODANIEN 18/03/2021 à 18:28:23


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE depuis cette page.

Procédures en cours sur 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE

La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a approuvé une procédure de mise à jour n°11 le 16 septembre 2026.

      30028_PLU_MAJ11_20260916  
30028_20260916_arrete_MAJ11_20260916.pdf

La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a approuvé une procédure de mise à jour n°10 le 15 juillet 2025.

      30028_PLU_MAJ10_20250715  
30028_20250715_arrete_MAJ10_20250715.pdf

La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a démarré une procédure de révision le 18 décembre 2024.

      30028_PLU_R_00000000  
30028_20241218_delib_objectifs_et_modalites_00000000.pdf

La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a approuvé une procédure de mise à jour n°9 le 24 octobre 2024.

      30028_PLU_MAJ9_20241024  
30028_20241024_arrete_MAJ9_20241024.pdf

La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a approuvé une procédure de révision allégée n°3 le 24 septembre 2025.

      30028_PLU_RA3_20250924  
30028_20241001_delib_prescription_RA3_20250924.pdf
30028_20250103_decision_EE3_20250924.pdf
30028_20250103_delib_arret3_20250924.pdf
30028_20250924_delib_approbation_RA3_20250924.pdf

Procédures en cours sur scot_200034692 SCOT DU GARD RHODANIEN

Le SCOT DU GARD RHODANIEN a démarré une procédure de révision le 15 décembre 2025.

      200034692_SCoT_R_00000000  
200034692_20251215_delib_prescription_R_00000000.pdf