07234_PLU_20260723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX"



Informations

Nom du document DU_07234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX
Maillage 07234 SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2026 à 13:59
Publié le 24/07/2026 à 17:03
Mis à jour le 24/07/2026 à 17:03
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 07234_PLU_20260723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-42fc1465232e29791a9f6704664171d4
Producteur Mairie de Saint-Etienne-de-Valoux
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07234
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7566149,45.2319186,4.7944881,45.2499365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07324_procedure_20260723.pdf Procédure
07234_rapport_20260723.pdf Rapport
07234_padd_20260723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07234_reglement_20260723.pdf Règlement écrit
07234_reglement_graphique_20260723.pdf Règlement graphique
07234_info_lin_19_20260723.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07234_info_lin_99_20260723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07234_info_pct_19_20260723.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07234_info_pct_99_20260723.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
07234_info_surf_14_20260723.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07234_info_surf_17_20260723.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07234_info_surf_19_1_20260723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07234_info_surf_19_2_20260723.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
07234_liste_SUP_20260723.pdf Liste SUP
07234_liste_annexes_20260723.pdf Liste annexes
07234_plan_sup_pm1_20260723.pdf Plan sup pm1
07234_sup_pm1_1_20260723.pdf Sup pm1 1
07234_sup_pm1_2_20260723.pdf Sup pm1 2
07234_sup_pm1_3_20260723.pdf Sup pm1 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Etienne-de-Valoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.valoux@inforoutes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Etienne-de-Valoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.valoux@inforoutes.fr


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Procédures en cours

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