METADONNEES
Détail des métadonnées pour les données : "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON"
Nouvelle Recherche
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021. |
Emprise | [5.0624361,44.1017928,5.0928422,44.1330862] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/12/2021 |
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON
Téléphone : Aucun Courriel : mairiesainthippolytelegraveyron@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Commune de SAINT-HIPPOLYTE-LE-GRAVEYRON
Téléphone : Aucun Courriel : mairiesainthippolytelegraveyron@wanadoo.fr |