Service de téléchargement simple du Géoportail de l'Urbanisme

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VARESNES 11/04/2026 à 15:04
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - ORNE - 172014607 11/04/2026 à 03:40
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - ORNE - 172014607 11/04/2026 à 03:38
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - OISE - 172014607 11/04/2026 à 03:15
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - OISE - 172014607 11/04/2026 à 03:12
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - PAS-DE-CALAIS - 172014607 11/04/2026 à 03:10
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - PUY-DE-DOME - 172014607 11/04/2026 à 03:06
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - PUY-DE-DOME - 172014607 11/04/2026 à 02:34
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRATTERIS 10/04/2026 à 18:19
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LARNOD 10/04/2026 à 17:52
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAMIROLLE 10/04/2026 à 17:14
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PREST 10/04/2026 à 16:56
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VEZE 10/04/2026 à 16:55
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE CAP ATLANTIQUE 10/04/2026 à 16:44
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND ANNECY 10/04/2026 à 16:42
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CELLES-SUR-DUROLLE 10/04/2026 à 16:21
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAUX 10/04/2026 à 13:53
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON 10/04/2026 à 13:21
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HODENT 10/04/2026 à 13:03
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAFAGE 10/04/2026 à 12:00
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS FOIX-VARILHES 10/04/2026 à 11:42
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAMBSHEIM 10/04/2026 à 11:39
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-RENON 10/04/2026 à 11:25
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENAS 10/04/2026 à 11:21
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU SOULTZBACH 10/04/2026 à 11:17
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES 4B SUD CHARENTE 10/04/2026 à 10:14
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMVALLIER 10/04/2026 à 09:58
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE LUMBRES 10/04/2026 à 09:55
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE FLANDRE INTERIEURE 10/04/2026 à 09:35
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFONTAINE 10/04/2026 à 09:28
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MACONNAIS - TOURNUGEOIS 10/04/2026 à 08:59
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM3 - FINISTERE - 130010473 10/04/2026 à 08:36
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEVAUX 10/04/2026 à 08:35
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AIX-MARSEILLE-PROVENCE partie A 10/04/2026 à 00:10
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie EL7 - HAUTE-MARNE - 225200013 09/04/2026 à 23:50
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIXT 09/04/2026 à 18:39
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE 09/04/2026 à 17:27
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU MANS 09/04/2026 à 17:14
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES GORGES DE L'ARDECHE 09/04/2026 à 16:57
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA TERRE DES DEUX CAPS 09/04/2026 à 16:05
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR DE NACRE 09/04/2026 à 11:42
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AUNIS ATLANTIQUE 09/04/2026 à 10:47
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIC-FEZENSAC 09/04/2026 à 10:08
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM3 - MARNE - 130008527 09/04/2026 à 10:06
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS D'ALESIA ET DE LA SEINE 09/04/2026 à 09:38
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - NORMANDIE - 130006265 09/04/2026 à 09:34
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERS 09/04/2026 à 09:31
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAINVILLIERS 09/04/2026 à 08:41
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THONES 08/04/2026 à 17:44
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHEVILLOTTE 08/04/2026 à 17:08
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEUL 08/04/2026 à 16:44
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MULHOUSE 08/04/2026 à 15:31
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNES 08/04/2026 à 15:28
Carte Communale (CC) de la commune de LE TRANGER 08/04/2026 à 15:16
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIET 08/04/2026 à 15:07
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA REGION DE PONTCHATEAU - SAINT GILDAS DES BOIS 08/04/2026 à 10:18
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - HAUTS-DE-SEINE - 172014607 08/04/2026 à 02:52
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - ESSONNE - 172014607 08/04/2026 à 02:47
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - YONNE - 172014607 08/04/2026 à 02:44
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - TERRITOIRE DE BELFORT - 172014607 08/04/2026 à 02:43
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - ESSONNE - 172014607 08/04/2026 à 02:41
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - YONNE - 172014607 08/04/2026 à 02:40
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - VOSGES - 172014607 08/04/2026 à 02:08
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - VOSGES - 172014607 08/04/2026 à 02:07
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - HAUTE-VIENNE - 172014607 08/04/2026 à 02:02
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - VIENNE - 172014607 08/04/2026 à 02:00
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - VENDEE - 172014607 08/04/2026 à 01:37
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - HAUTE-VIENNE - 172014607 08/04/2026 à 01:35
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - VIENNE - 172014607 08/04/2026 à 01:34
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - VENDEE - 172014607 08/04/2026 à 01:29
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - VAUCLUSE - 172014607 08/04/2026 à 01:16
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - PAYS DE LA LOIRE - 120068051 08/04/2026 à 01:15
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - NOUVELLE-AQUITAINE - 120068051 08/04/2026 à 01:13
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - OCCITANIE - 120068051 08/04/2026 à 00:57
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - AUVERGNE-RHONE-ALPES - 120068051 08/04/2026 à 00:54
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - BRETAGNE - 120068051 08/04/2026 à 00:51
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - MARTINIQUE - 120068051 08/04/2026 à 00:46
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR - 120068051 08/04/2026 à 00:45
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - HAUTS-DE-FRANCE - 120068051 08/04/2026 à 00:43
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - LA REUNION - 120068051 08/04/2026 à 00:42
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - VAUCLUSE - 172014607 08/04/2026 à 00:41
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - VAR - 172014607 08/04/2026 à 00:24
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - TARN - 172014607 08/04/2026 à 00:17
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - VAR - 172014607 08/04/2026 à 00:16
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - TARN-ET-GARONNE - 172014607 08/04/2026 à 00:14
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - TARN-ET-GARONNE - 172014607 08/04/2026 à 00:13
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - TARN - 172014607 08/04/2026 à 00:07
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - SEINE-SAINT-DENIS - 172014607 07/04/2026 à 23:46
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - HAUTS-DE-SEINE - 172014607 07/04/2026 à 23:43
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - SEINE-SAINT-DENIS - 172014607 07/04/2026 à 23:39
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - VAL-DE-MARNE - 172014607 07/04/2026 à 23:37
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - VAL-DE-MARNE - 172014607 07/04/2026 à 23:36
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - LA REUNION - 172014607 07/04/2026 à 23:35
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - GUYANE - 172014607 07/04/2026 à 23:33
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC4 - VAL-D'OISE - 172014607 07/04/2026 à 23:31
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - VAL-D'OISE - 172014607 07/04/2026 à 23:29
Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - LA REUNION - 172014607 07/04/2026 à 23:12
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-SUR-EPTE 07/04/2026 à 17:43
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JEANMENIL 07/04/2026 à 17:29
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUE-BRULON-NOYEN 07/04/2026 à 16:19