13026_PLU_20151221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES"


Informations

Nom du document DU_13026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Maillage 13026 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
Téléversé le 19/06/2018 à 09:42
Publié le 30/01/2020 à 09:28
Mis à jour le 30/01/2020 à 09:28
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 13026_PLU_20151221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-091d99d2599d619946a8258a557cb78c
Producteur

Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Fiche de métadonnée non trouvée.