33518_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TABANAC"



Informations

Nom du document DU_33518
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TABANAC
Maillage 33518 TABANAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 20:15
Publié le 06/03/2026 à 20:42
Mis à jour le 06/03/2026 à 20:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33518_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-001cde3e7c59a776adb6f7138ec93cbb
Producteur Mairie de TABANAC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TABANAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33518
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-0.4385524,44.7020918,-0.3880887,44.744179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33518_procedure_20260224.pdf Procédure
33518_rapport_20050704.pdf Rapport
33518_rapport_20121206.pdf Rapport
33518_rapport_20211109.pdf Rapport
33518_rapport_20260224.pdf Rapport
33518_padd_20050704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33518_prescription_pct_07_00_1_20260224.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
33518_prescription_pct_07_00_2_20260224.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
33518_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
33518_reglement_graphique_20260224.pdf Règlement graphique
33518_liste_SUP_20260224.pdf Liste SUP
33518_liste_annexes_20260224.pdf Liste annexes
33518_liste_des_pieces_PLU_20260224.pdf Liste des pieces PLU
33518_plan_SUP_20260224.pdf Plan SUP
33518_oap_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de TABANAC
Téléphone : 0556670519
Courriel : mairie.tabanac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de TABANAC
Téléphone : 0556670519
Courriel : mairie.tabanac@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33518 TABANAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.